Conditions d’utilisation

Ce que je fais

Je conçois, construis et entretiens des sites web et des applications web sur mesure, et je peux les héberger et les mettre à jour pour vous. Tout ce qui sort de ce cadre n’est inclus que s’il est inscrit dans votre devis.

Portée et devis

Chaque projet est défini par un devis écrit. Le travail au-delà de cette portée est chiffré séparément avant que je le commence. Je vous préviens toujours avant que quoi que ce soit modifie le prix.

Ce que vous faites

Pour que tout avance, vous acceptez de :

• Me fournir le contenu, les accès et les commentaires dont j’ai besoin, en temps voulu.
• Vous assurer que tout ce que vous m’envoyez (textes, images, logos) vous appartient ou est dûment licencié.
• Payer les factures selon l’échéancier prévu dans votre devis.

Paiement

Les modalités de paiement sont fixées dans votre devis : généralement un acompte pour démarrer, et le solde à la livraison. Les coûts de tiers comme l’hébergement, les domaines et les extensions payantes sont facturés au coût ou payés directement par vous.

Tout vous appartient

Une fois le paiement intégral effectué, le site web final et son code sur mesure sont à vous. Vous conservez la propriété du contenu et de l’image de marque que vous fournissez. Je conserve le droit de réutiliser mes propres techniques générales et de présenter le travail terminé dans mon portfolio, à moins que vous ne me demandiez par écrit de ne pas le faire.

Entretien et hébergement

Si vous avez un forfait d’entretien, il couvre ce qui y est indiqué. Il ne couvre pas les refontes, les nouvelles fonctionnalités ni les problèmes causés par des modifications apportées par d’autres. Ceux-ci sont chiffrés séparément.

Responsabilité

Je travaille avec soin, mais je ne peux pas garantir que le site sera ininterrompu ou exempt d’erreurs, et je ne suis pas responsable des pertes indirectes comme les pertes de profits ou les temps d’arrêt. Ma responsabilité totale se limite à ce que vous m’avez payé pour le travail en question.

Fin du travail

L’un ou l’autre de nous peut mettre fin à un projet moyennant un préavis écrit raisonnable. Vous payez le travail réalisé jusqu’à ce point, et je vous remets ce que vous avez payé.

Droit applicable

Ces conditions sont régies par les lois du Québec et du Canada. Nous tenterons de régler tout désaccord en discutant d’abord.